Déposée le 23 janvier 2002 par VAN DE VALLE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTS & ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est VAN DE VALLE Francis domicilié(e) 210 Parc de Cassan,95290 L'Isle Adam - 95290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Van de Valle domicilié(e) 210 Parc de Cassan,95290 L'Isle Adam - 95290 - France.
La marque ARTS & ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN DE VALLE Francis - 210 Parc de Cassan,95290 L'Isle Adam - 95290 - France
Francis Van de Valle - 210 Parc de Cassan,95290 L'Isle Adam - 95290 - France
Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360197 - Publication au BOPI 2002-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Publicité. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils, informations et renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Education. Formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. - Restauration (alimentation) Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéos ou CD.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTS & ENTREPRISE"
